Permis de construire – Logements
3 Route De Merey
02555824N0038
Autorisé
le 07 janvier 2025
1 logement
979 m² terrain
Tarcenay-Foucherans (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
07 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tarcenay-Foucherans (25558)
- Adresse
-
3 Route De Merey
25620 Tarcenay-Foucherans - Parcelle(s)
- ZM 448
- Superficie terrain
- 979 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MARTIN L.C.X.
- SIREN
- 433265337,0
- SIRET
- 43326533700025,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69110 Ste Foy Les Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 36 | — | 36 | — | — |
| Locaux | 36 | — | — | — | 36 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL