Permis de construire – Logements
Rue De La Procession
0255582500009
Autorisé
le 19 juin 2025
2 logements
241 m² habitables
1 253 m² terrain
Tarcenay-Foucherans (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
19 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tarcenay-Foucherans (25558)
- Adresse
-
Rue De La Procession
25620 Tarcenay-Foucherans - Parcelle(s)
-
AB 247
ZC 258 - Superficie terrain
- 1 253 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25620 Tarcenay Foucherans (Anciennemen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 436 | 241 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL