Permis de construire – Logements
Rue De Bonnevaux
0255582500015
Autorisé
le 26 janvier 2026
3 logements
239 m² habitables
1 977 m² terrain
Tarcenay-Foucherans (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
26 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tarcenay-Foucherans (25558)
- Adresse
-
Rue De Bonnevaux
25620 Tarcenay-Foucherans - Parcelle(s)
- ZE 96
- Superficie terrain
- 1 977 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS
- SIREN
- 802347179,0
- SIRET
- 80234717900029,0
- Code APE
- 55.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 239 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL