Permis de construire – Logements
18 Route De Grandfontaine
02556414C0003
Terminé
le 16 janvier 2015
102 m² habitables
1 600 m² terrain
Torpes (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
16 janvier 2015
3
Ouverture chantier
16 mars 2015
4
Achèvement
01 septembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Torpes (25564)
- Adresse
-
18 Route De Grandfontaine
25320 Torpes - Parcelle(s)
- AA 2
- Superficie terrain
- 1 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25660 Montrond-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 102 | — | — | — |
| Locaux | — | 63 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL