Permis de construire – Logements
1 Chemin Des Ecombieres
02556422C0008
Commencé
le 06 décembre 2022
4 logements
460 m² habitables
1 300 m² terrain
Torpes (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 décembre 2022
3
Ouverture chantier
10 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Torpes (25564)
- Adresse
-
1 Chemin Des Ecombieres
25320 Torpes - Parcelle(s)
- AA 152
- Superficie terrain
- 1 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MGEC
- SIREN
- 911412153,0
- SIRET
- 91141215300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25770 Franois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 460 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL