Permis de construire – Logements
16 Rue De La Rochette
02556521P0006
Terminé
le 11 octobre 2021
2 logements
1 933 m² terrain
Touillon Et Loutelet (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 octobre 2021
3
Ouverture chantier
11 octobre 2021
4
Achèvement
01 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Touillon Et Loutelet (25565)
- Adresse
-
16 Rue De La Rochette
25370 Touillon Et Loutelet - Parcelle(s)
-
AA 216
AA 70 - Superficie terrain
- 1 933 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25370 Touillon Et Loutelet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 627 | — | 187 | 40 | 187 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL