Permis de construire – Logements
Chem Des Tuileries
02556612C0008
Terminé
le 11 mars 2013
1 logement
155 m² habitables
803 m² terrain
La Tour-De-Scay (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 mars 2013
3
Ouverture chantier
11 avril 2013
4
Achèvement
20 décembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Tour-De-Scay (25566)
- Adresse
-
Chem Des Tuileries
25640 La Tour-De-Scay - Parcelle(s)
- ZD 129
- Superficie terrain
- 803 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25220 Thise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 155 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL