Permis de construire – Logements
2 Rue Du Doubs
0255712500012
Autorisé
le 15 septembre 2025
5 logements
440 m² habitables
779 m² terrain
Trevillers (25470)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
15 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Trevillers (25571)
- Adresse
-
2 Rue Du Doubs
25470 Trevillers - Parcelle(s)
- D 159
- Superficie terrain
- 779 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AU CARRE DE MH
- SIREN
- 900762303,0
- SIRET
- 90076230300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70200 Lyoffans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 320 | 440 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL