Permis de construire – Logements
Rue De L Eglise
02557514C0001
Commencé
le 06 mai 2014
2 logements
42 m² habitables
773 m² terrain
Vaire-Arcier (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 mai 2014
3
Ouverture chantier
15 avril 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vaire-Arcier (25575)
- Adresse
-
Rue De L Eglise
25220 Vaire-Arcier - Parcelle(s)
-
AB 6
AB 5
AB 4 - Superficie terrain
- 773 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE VAIRE ARCIER
- SIREN
- 212505754,0
- SIRET
- 21250575400011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25220 Vaire-Arcier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 42 | 166 | — | — |
| Locaux | 166 | — | — | — | 166 |
| Service public | — | 166 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL