Permis de construire – Logements
1 Rue Pasteur
02557816V0040
Terminé
le 06 février 2017
12 logements
1 038 m² habitables
1 638 m² terrain
Valdahon (25800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 février 2017
3
Ouverture chantier
01 mai 2018
4
Achèvement
08 juin 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Valdahon (25578)
- Adresse
-
1 Rue Pasteur
25800 Valdahon - Parcelle(s)
-
AD 174
AD 175
AD 73 - Superficie terrain
- 1 638 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHASNANS
- SIREN
- 212501282,0
- SIRET
- 21250128200017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25580 Etalans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 038 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL