Permis de construire – Logements
15 Rue Pasteur
02558019V0013
Terminé
le 10 octobre 2019
3 logements
27 m² habitables
1 298 m² terrain
Valentigney (25700)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
10 octobre 2019
3
Ouverture chantier
15 décembre 2019
4
Achèvement
30 mars 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Valentigney (25580)
- Adresse
-
15 Rue Pasteur
25700 Valentigney - Parcelle(s)
- BM 207
- Superficie terrain
- 1 298 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE VERGER
- SIREN
- 850446493,0
- SIRET
- 85044649300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25700 Valentigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 225 | 27 | 170 | 12 | 213 |
| Locaux | — | — | 43 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL