Permis de construire – Logements
21 Rue Des Glaces
02558022A0002
Autorisé
le 05 avril 2022
1 logement
1 m² habitables
1 039 m² terrain
Valentigney (25700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Valentigney (25580)
- Adresse
-
21 Rue Des Glaces
25700 Valentigney - Parcelle(s)
- BK 217
- Superficie terrain
- 1 039 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RPI
- SIREN
- 830756441,0
- SIRET
- 83075644100010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25700 Valentigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 1 | 100 | — | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL