Permis de construire – Logements
17 Rue Des Damas
02558614A0003
Commencé
le 26 février 2015
3 logements
809 m² terrain
Vandoncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 février 2015
3
Ouverture chantier
10 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vandoncourt (25586)
- Adresse
-
17 Rue Des Damas
25230 Vandoncourt - Parcelle(s)
- AB 436
- Superficie terrain
- 809 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ANDREA
- SIREN
- 397451840,0
- SIRET
- 39745184000011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25230 Seloncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 156 | — | 89 | 6 | — |
| Locaux | 89 | — | — | — | 89 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL