Permis de construire – Logements
17 Rue Des Damas
02558615A0005
Commencé
le 16 février 2016
3 logements
809 m² terrain
Vandoncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 février 2016
3
Ouverture chantier
06 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vandoncourt (25586)
- Adresse
-
17 Rue Des Damas
25230 Vandoncourt - Parcelle(s)
- AB 436
- Superficie terrain
- 809 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ANDREA
- SIREN
- 397451840,0
- SIRET
- 39745184000011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25230 Seloncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 234 | — | — |
| Locaux | 234 | — | — | — | 234 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL