Permis de construire – Logements
Dans La Zone Intercommunal
02559522L0001
Annulé
le 16 septembre 2022
3 logements
322 m² habitables
13 492 m² terrain
Vellerot-Les-Belvoir (25430)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vellerot-Les-Belvoir (25595)
- Adresse
-
Dans La Zone Intercommunal
Lieu-dit : ZA SUR LE TARTRE
25430 Vellerot-Les-Belvoir - Parcelle(s)
- 0 287
- Superficie terrain
- 13 492 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JEANNEROT CONCEPT
- SIREN
- 901202739,0
- SIRET
- 90120273900016,0
- Code APE
- 46.14Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25340 Crosey-Le-Grand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 322 | — | — | — |
| Locaux | — | 2 259 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL