Permis de construire – Logements
Vellerot-Les-Vercel
02559612V0004
Commencé
le 02 juin 2013
1 logement
99 m² habitables
996 m² terrain
Vellerot-Les-Vercel (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
02 juin 2013
3
Ouverture chantier
02 février 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vellerot-Les-Vercel (25596)
- Adresse
-
25530 Vellerot-Les-Vercel - Parcelle(s)
- AB 198
- Superficie terrain
- 996 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL