Permis de construire – Logements
5 Rue Jean Moulin 25870 Ve
02559816C0001
Autorisé
le 11 avril 2016
3 logements
100 m² habitables
730 m² terrain
Venise
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
11 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Venise (25598)
- Adresse
-
5 Rue Jean Moulin 25870 Ve
None Venise - Parcelle(s)
- AB 72
- Superficie terrain
- 730 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 158 | 100 | 170 | — | — |
| Locaux | 170 | — | — | — | 170 |
| Agriculture | — | 170 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL