Permis de construire – Logements
Route De Palise
02559822C0001
Commencé
le 25 mars 2022
1 logement
20 m² habitables
1 278 m² terrain
Venise (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 mars 2022
3
Ouverture chantier
15 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Venise (25598)
- Adresse
-
Route De Palise
Lieu-dit : LIEU-DIT ""LES VERNES""
25870 Venise - Parcelle(s)
- ZA 109
- Superficie terrain
- 1 278 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25110 Pont Les Moulins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 69 | 20 | 69 | — | 69 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL