Permis de construire – Logements
4 Chemin Sous La Roche
02560019V0005
Terminé
le 27 mai 2019
1 logement
11 180 m² terrain
Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 mai 2019
3
Ouverture chantier
01 juillet 2019
4
Achèvement
23 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vennes (25600)
- Adresse
-
4 Chemin Sous La Roche
25390 Vennes - Parcelle(s)
- ZD 23
- Superficie terrain
- 11 180 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMO MOUGIN
- SIREN
- 791708282,0
- SIRET
- 79170828200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25500 Les Fins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 | — | 399 | 4 | — |
| Locaux | 586 | — | — | 12 | 399 |
| Agriculture | — | 399 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL