Permis de construire – Logements
7 Grande Rue
02560116V0016
Commencé
le 03 octobre 2016
2 logements
81 m² habitables
791 m² terrain
Vercel-Villedieu-Le-Camp (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 octobre 2016
3
Ouverture chantier
06 octobre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vercel-Villedieu-Le-Camp (25601)
- Adresse
-
7 Grande Rue
25530 Vercel-Villedieu-Le-Camp - Parcelle(s)
- AB 13A
- Superficie terrain
- 791 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ALAM-IMMO
- SIREN
- 492671334,0
- SIRET
- 49267133400026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25530 Vercel-Villedieu-Le-Camp
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 342 | 81 | 129 | — | 129 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL