Permis de construire – Logements
31 Rue Gauthier
02560120V0002
Annulé
le 14 septembre 2020
5 logements
1 633 m² terrain
Vercel Villedieu Le Camp (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
14 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vercel Villedieu Le Camp (25601)
- Adresse
-
31 Rue Gauthier
25530 Vercel Villedieu Le Camp - Parcelle(s)
-
AB 243
AB 499
AB 500 - Superficie terrain
- 1 633 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV ALTITUDE 25 A
- SIREN
- 804456481,0
- SIRET
- 80445648100014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 915 | — | 618 | — | 541 |
| Locaux | 77 | — | — | — | 77 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL