Permis de construire – Logements
Voie De Lotissement
02560123V0001
Terminé
le 28 février 2023
2 logements
241 m² habitables
704 m² terrain
Vercel Villedieu Le Camp (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 février 2023
3
Ouverture chantier
07 septembre 2023
4
Achèvement
01 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vercel Villedieu Le Camp (25601)
- Adresse
-
Voie De Lotissement
25530 Vercel Villedieu Le Camp - Parcelle(s)
-
AD 173
AD 174 - Superficie terrain
- 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EM2G
- SIREN
- 911240844,0
- SIRET
- 91124084400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25530 Vercel Villedieu Le Camp
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 241 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL