Permis de construire – Logements
Rue Du General De Gaulle
02561225C0005
Autorisé
le 07 avril 2025
1 logement
125 m² habitables
384 m² terrain
Vieilley (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
07 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vieilley (25612)
- Adresse
-
Rue Du General De Gaulle
25870 Vieilley - Parcelle(s)
- AC 288
- Superficie terrain
- 384 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEVIOUS
- SIREN
- 829752120,0
- SIRET
- 82975212000016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25870 Vieilley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 125 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL