Permis de construire – Logements
11 Rue De Brognard
02561418M0009
Commencé
le 13 décembre 2018
2 logements
107 m² habitables
1 310 m² terrain
Vieux-Charmont (25600)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 décembre 2018
3
Ouverture chantier
10 juillet 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vieux-Charmont (25614)
- Adresse
-
11 Rue De Brognard
25600 Vieux-Charmont - Parcelle(s)
-
AA 51
AA 52
AA 54 - Superficie terrain
- 1 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SASU W INVEST
- SIREN
- 829164185,0
- SIRET
- 82916418500011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75008 Paris 08
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 270 | 107 | 112 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 112 |
| Service public | — | 112 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL