Permis de construire – Logements
Rue De Belfort
02561424A0007
Autorisé
le 24 avril 2024
4 logements
965 m² habitables
154 m² terrain
Vieux-Charmont (25600)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vieux-Charmont (25614)
- Adresse
-
Rue De Belfort
25600 Vieux-Charmont - Parcelle(s)
- AH 328
- Superficie terrain
- 154 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AGES &VIE HABITAT
- SIREN
- 493481204,0
- SIRET
- 49348120400037,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25220 Chalezeule
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 965 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL