Permis de construire – Logements
Rue Des PraãÂS Voulus
0256142500005
Autorisé
le 10 février 2026
7 logements
696 m² habitables
4 241 m² terrain
Vieux-Charmont (25600)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vieux-Charmont (25614)
- Adresse
-
Rue Des PraãÂS Voulus
25600 Vieux-Charmont - Parcelle(s)
-
AC 180
AC 181 - Superficie terrain
- 4 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES BLEUETS
- SIREN
- 993325307,0
- SIRET
- 99332530700011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25600 Nommay
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 696 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL