Permis de construire – Logements
Champs Du Moulin
02561722A0003
Autorisé
le 01 juillet 2022
3 logements
108 m² habitables
1 487 m² terrain
Villars-Sous-Dampjoux (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villars-Sous-Dampjoux (25617)
- Adresse
-
Champs Du Moulin
25190 Villars-Sous-Dampjoux - Parcelle(s)
-
A 494
A 497 - Superficie terrain
- 1 487 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VAUVILLARS
- SIREN
- 909763476,0
- SIRET
- 90976347600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25150 Pont De Roide Vermondans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 235 | 108 | 235 | — | 235 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL