Permis de construire – Logements
24 Grande Rue
02563119C0002
Terminé
le 25 avril 2019
8 logements
94 m² habitables
921 m² terrain
Vorges-Les-Pins (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 avril 2019
3
Ouverture chantier
25 mars 2021
4
Achèvement
09 mars 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vorges-Les-Pins (25631)
- Adresse
-
24 Grande Rue
Lieu-dit : AU VILLAGE
25320 Vorges-Les-Pins - Parcelle(s)
-
AB 477
AB 326
AB 329 - Superficie terrain
- 921 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOYSE PROMOTION
- SIREN
- 502580780,0
- SIRET
- 50258078000018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 456 | 94 | 456 | — | 456 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL