Permis de construire – Logements
2 Rue Gustave Courbet
02563323N0003
Commencé
le 03 août 2023
2 logements
400 m² terrain
Vuillafans (25840)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 août 2023
3
Ouverture chantier
19 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vuillafans (25633)
- Adresse
-
2 Rue Gustave Courbet
25840 Vuillafans - Parcelle(s)
- AB 191
- Superficie terrain
- 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA CLOUTERIE
- SIREN
- 483836300,0
- SIRET
- 48383630000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25840 Vuillafans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 230 | — | 210 | 20 | 210 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL