Permis de construire – Logements
16 Rue Des Fontaines
02563514L0003
Commencé
le 17 août 2014
1 logement
156 m² habitables
3 110 m² terrain
Vyt-Les-Belvoir (25430)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 août 2014
3
Ouverture chantier
10 avril 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vyt-Les-Belvoir (25635)
- Adresse
-
16 Rue Des Fontaines
Lieu-dit : VERGER ENELIN
25430 Vyt-Les-Belvoir - Parcelle(s)
-
B 221
B 12 - Superficie terrain
- 3 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25430 Vyt-Les-Belvoir
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 156 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL