Permis de construire – Logements
Chemin Des Senteurs
02601114D0009
Commencé
le 09 juillet 2014
112 m² habitables
2 262 m² terrain
Aouste-Sur-Sye (26400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 juillet 2014
3
Ouverture chantier
10 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Aouste-Sur-Sye (26011)
- Adresse
-
Chemin Des Senteurs
Lieu-dit : ZA DE LA CONDAMINE
26400 Aouste-Sur-Sye - Parcelle(s)
- AH 435
- Superficie terrain
- 2 262 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES SENTEURS
- SIREN
- 801589227,0
- SIRET
- 80158922700017,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26400 Aouste-Sur-Sye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
| Locaux | — | 250 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL