Permis de construire – Logements
Rue Charles Chapoutat
02601115D0022
Commencé
le 09 octobre 2015
14 logements
1 015 m² habitables
1 173 m² terrain
Aouste-Sur-Sye (26400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 octobre 2015
3
Ouverture chantier
12 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Aouste-Sur-Sye (26011)
- Adresse
-
Rue Charles Chapoutat
Lieu-dit : QUARTIER MIVOIE
26400 Aouste-Sur-Sye - Parcelle(s)
- AC 1063
- Superficie terrain
- 1 173 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 386220032,0
- SIRET
- 38622003200018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 07205 Aubenas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 8
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 015 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL