Permis de construire – Logements
1 Route Des Arras
02601121D0012
Terminé
le 27 septembre 2021
3 logements
1 600 m² terrain
Aouste-Sur-Sye (26400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 septembre 2021
3
Ouverture chantier
27 septembre 2022
4
Achèvement
30 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Aouste-Sur-Sye (26011)
- Adresse
-
1 Route Des Arras
26400 Aouste-Sur-Sye - Parcelle(s)
-
AD 984
AD 985 - Superficie terrain
- 1 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION DIOCESAINE
- SIREN
- 779470269,0
- SIRET
- 77947026900019,0
- Code APE
- 94.91Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 | — | 213 | 18 | — |
| Locaux | 213 | — | — | — | 213 |
| Service public | — | 213 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL