Permis de construire – Logements
Lotissement Les Vignes Lot
02601421T0025
Autorisé
le 30 avril 2022
1 logement
87 m² habitables
700 m² terrain
Arthemonay (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Arthemonay (26014)
- Adresse
-
Lotissement Les Vignes Lot
26260 Arthemonay - Parcelle(s)
- 0B 971
- Superficie terrain
- 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATIMENTS PEINTURES ISOLATIONS FACADES
- SIREN
- 353623887,0
- SIRET
- 35362388700026,0
- Code APE
- 43.29A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 26260 Marsaz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL