Permis de construire – Logements
Rte De Plan De Baix
02603514D0003
Annulé
le 26 juin 2014
1 logement
190 m² terrain
Beaufort-Sur-Gervanne (26400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Beaufort-Sur-Gervanne (26035)
- Adresse
-
Rte De Plan De Baix
26400 Beaufort-Sur-Gervanne - Parcelle(s)
- A 465
- Superficie terrain
- 190 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IRIS DES SOURCES
- SIREN
- 798859666,0
- SIRET
- 79885966600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26400 Beaufort-Sur-Gervanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 333 | — | 73 | — | 73 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL