Permis de construire – Logements
Combe La Bouse
02603516D0003
Autorisé
le 28 septembre 2016
3 logements
810 m² terrain
Beaufort-Sur-Gervanne (26400)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Beaufort-Sur-Gervanne (26035)
- Adresse
-
Combe La Bouse
26400 Beaufort-Sur-Gervanne - Parcelle(s)
- C 389
- Superficie terrain
- 810 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 26400 Beaufort-Sur-Gervanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 99 | — | — |
| Locaux | 99 | — | — | — | 99 |
| Agriculture | — | 99 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL