Permis de construire – Logements
13 Rue Charles Mossant
02605713V0058
Autorisé
le 15 juillet 2013
2 logements
32 m² habitables
225 m² terrain
Bourg De Peage (26300)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Bourg De Peage (26057)
- Adresse
-
13 Rue Charles Mossant
26300 Bourg De Peage - Parcelle(s)
- AB 88
- Superficie terrain
- 225 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 13MOSSANT
- SIREN
- 540027745,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 276 | 32 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL