Permis de construire – Logements
Avenue Du Facteur Cheval
02607722T0007
Autorisé
le 22 décembre 2022
20 logements
1 510 m² habitables
12 325 m² terrain
Charmes-Sur-L""Herbasse (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Charmes-Sur-L""Herbasse (26077)
- Adresse
-
Avenue Du Facteur Cheval
Lieu-dit : LES GRANDVERTS
26260 Charmes-Sur-L""Herbasse - Parcelle(s)
-
ZC 391
ZC 388
ZC 393 - Superficie terrain
- 12 325 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT DAUPHINOIS
- SIREN
- 435881222,0
- SIRET
- 43588122200036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- 10
- Individuels groupés
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 5
- T4
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 20
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 510 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL