Permis de construire – Logements
Impas Du Gognard
02608716V0001
Annulé
le 22 juillet 2016
2 logements
180 m² habitables
Chatillon St Jean (26750)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Chatillon St Jean (26087)
- Adresse
-
Impas Du Gognard
26750 Chatillon St Jean - Parcelle(s)
- 0D 427
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BOUNETTES
- SIREN
- 788633055,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26600 Chantemerle-Les-Bles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 180 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL