Permis de construire – Logements
548 Route De Moirans
02609720D0004
Terminé
le 22 janvier 2021
1 logement
10 510 m² terrain
Cliousclat (26270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 janvier 2021
3
Ouverture chantier
22 janvier 2021
4
Achèvement
09 septembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Cliousclat (26097)
- Adresse
-
548 Route De Moirans
26270 Cliousclat - Parcelle(s)
- ZB 113
- Superficie terrain
- 10 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA MONTEUX
- SIREN
- 832138242,0
- SIRET
- 83213824200017,0
- Code APE
- 01.24Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 26270 Cliousclat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 111 | — | — |
| Locaux | 111 | — | — | — | 111 |
| Agriculture | — | 111 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL