Permis de construire – Logements
1990 Rte Des Caritats
02610315N0006
Autorisé
le 12 juin 2015
Condorcet (26110)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Condorcet (26103)
- Adresse
-
1990 Rte Des Caritats
26110 Condorcet - Parcelle(s)
- C 437
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 26110 Condorcet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 17 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL