Permis de construire – Logements
4 Rue Maurice Rene Simonnet
02611623D0021
Autorisé
le 22 décembre 2023
2 logements
130 m² habitables
1 422 m² terrain
Donzere (26290)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Donzere (26116)
- Adresse
-
4 Rue Maurice Rene Simonnet
26290 Donzere - Parcelle(s)
-
0T 597
0T 603
0T 677 - Superficie terrain
- 1 422 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MIMFRANCE
- SIREN
- 498691047,0
- SIRET
- 49869104700027,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 13011 Marseille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL