Permis de construire – Logements
Chemi Du Brus
02616915M0025
Commencé
le 12 novembre 2015
1 logement
93 m² habitables
470 m² terrain
Malataverne (26780)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 novembre 2015
3
Ouverture chantier
22 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Malataverne (26169)
- Adresse
-
Chemi Du Brus
Lieu-dit : LE CLOS
26780 Malataverne - Parcelle(s)
- ZA 433
- Superficie terrain
- 470 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JJEP
- SIREN
- 813627882,0
- SIRET
- 81362788200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26780 Malataverne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL