Permis de construire – Logements
0003 Impasse Des Petits Clos
02617723T0004
Terminé
le 25 juillet 2023
1 logement
93 m² habitables
391 m² terrain
Marsaz (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 juillet 2023
3
Ouverture chantier
15 juillet 2024
4
Achèvement
30 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Marsaz (26177)
- Adresse
-
0003 Impasse Des Petits Clos
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE CHAMP FLEURI - LOT 8
26260 Marsaz - Parcelle(s)
- ZO 257
- Superficie terrain
- 391 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT DAUPHINOIS
- SIREN
- 435881222,0
- SIRET
- 43588122200036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL