Permis de construire – Logements
905A Chemin Des Hayes
02619122M0014
Terminé
le 07 novembre 2022
1 logement
1 005 m² terrain
Montboucher-Sur-Jabron (26740)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 novembre 2022
3
Ouverture chantier
16 janvier 2023
4
Achèvement
08 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Montboucher-Sur-Jabron (26191)
- Adresse
-
905A Chemin Des Hayes
Lieu-dit : LES HAYES
26740 Montboucher-Sur-Jabron - Parcelle(s)
-
YB 266
ZP 33 - Superficie terrain
- 1 005 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES HAYES
- SIREN
- 450459995,0
- SIRET
- 45045999500012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26740 Montboucher Sur Jabron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 550 | — | 61 | — | — |
| Locaux | 61 | — | — | — | 61 |
| Agriculture | — | 61 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL