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Permis de construire – Logements

Les Clos

02619215N0003
Commencé
le 28 janvier 2016
2 logements 77 m² habitables 43 428 m² terrain Montbrison-Sur-Lez (26770)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 janvier 2016
3
Ouverture chantier
15 février 2019
4
Achèvement
—

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Drôme (26)
Commune
Montbrison-Sur-Lez (26192)
Adresse
Les Clos
26770 Montbrison-Sur-Lez
Parcelle(s)
A 820
A 880
A 881
Superficie terrain
43 428 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI LES CLOTS
SIREN
421463399,0
SIRET
42146339900012,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
26770 Montbrison-Sur-Lez
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
—
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T3
2

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 657 77 42 94 24
Locaux 428 — 24 — 42
Agriculture—42

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Février 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2019
Dernière mise à jour
Février 2019

Données issues de la base SITADEL