Permis de construire – Logements
Montbrison-Sur-Lez
02619216N0003
Commencé
le 08 septembre 2016
1 logement
19 660 m² terrain
Montbrison-Sur-Lez (26770)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 septembre 2016
3
Ouverture chantier
15 février 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Montbrison-Sur-Lez (26192)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES CLOTS
26770 Montbrison-Sur-Lez - Parcelle(s)
-
A 310
A 820
A 880 - Superficie terrain
- 19 660 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES CLOTS
- SIREN
- 421463399,0
- SIRET
- 42146339900012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26770 Montbrison-Sur-Lez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 132 | — | — |
| Locaux | 151 | — | — | 19 | 132 |
| Agriculture | — | 132 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL