Permis de construire – Logements
Montbrison-Sur-Lez
02619218N0002
Autorisé
le 15 juin 2018
46 611 m² terrain
Montbrison-Sur-Lez (26770)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
15 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Montbrison-Sur-Lez (26192)
- Adresse
-
Lieu-dit : L OLIVIERE SUD
26770 Montbrison-Sur-Lez - Parcelle(s)
- C 642
- Superficie terrain
- 46 611 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENEDIS
- SIREN
- 444608442,0
- Code APE
- 35.13Z
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL