Permis de construire – Logements
Le Village
02619323N0005
Autorisé
le 26 juin 2023
2 logements
78 m² habitables
359 m² terrain
Montbrun-Les-Bains (26570)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
26 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Montbrun-Les-Bains (26193)
- Adresse
-
Le Village
26570 Montbrun-Les-Bains - Parcelle(s)
-
0H 1194
0H 900
0H 841 - Superficie terrain
- 359 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTBRUN LES BAINS
- SIREN
- 212601934,0
- SIRET
- 21260193400012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 26570 Montbrun-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 78 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL