Permis de construire – Logements
Le Haut De Ramus
0262132100027
Commencé
le 31 janvier 2022
14 logements
992 m² habitables
Moras-En-Valloire (26210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 janvier 2022
3
Ouverture chantier
01 décembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Moras-En-Valloire (26213)
- Adresse
-
Le Haut De Ramus
26210 Moras-En-Valloire - Parcelle(s)
- AE 235
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT DAUPHINOIS
- SIREN
- 435881222,0
- SIRET
- 43588122200036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 7
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 992 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL